Article publié pour ManagerSante.com, par le Docteur Olivier BABINET, Expert Numérique en Santé, Agence nationale de la performance sanitaire et médico-sociale (ANAP).
Avril 2024
Relire la première partie de cet article.
Dans un monde où le numérique en santé avance à pas de géant, l’imagerie médicale n’échappe pas à sa révolution technologique. Alors que le fossé s’élargit entre l’offre et la demande en imagerie médicale, la téléradiologie émerge comme une solution incontournable face aux défis croissants auxquels sont confrontés les établissements de santé.
Cet article explore la téléradiologie, en s’appuyant sur une nouvelle publication de l’Agence Nationale de la performance sanitaire et médico-sociale (ANAP), « Déployez sereinement la Téléradiologie ». Elle couvre le pourquoi et le comment de la Téléradiologie : des enjeux aux obligations réglementaires, en passant par le déroulé d’un examen de téléradiologie, un comparatif des opérateurs de téléradiologie, une check-list des points de vigilance et un simulateur médico-économique.
Dans cette deuxième partie, plongeons désormais au cœur du processus de téléradiologie à travers les différentes étapes, en identifiant les intervenants clés, et en détaillant les recommandations organisationnelles, les normes techniques, ainsi que les exigences en matière de qualité et de conformité légale propres à la téléradiologie.
1/ Le déroulé d'un examen en téléradiologie pas à pas
Planifier les vacations
La première étape dans le processus de téléradiologie est la planification des vacations. Les secrétaires des établissements de santé (ES) communiquent les plannings de vacations internes et externes avec un mois d’avance. Cette organisation permet une gestion fluide des ressources et des disponibilités. D’un point de vue technique, la plateforme de téléradiologie gère automatiquement ces plannings de vacations, facilitant ainsi les transitions et garantissant une couverture continue. Les règles de bascule interne / externe doivent être précises pour une transition fluide.
Demander un examen d’imagerie
Une formalisation structurée de la demande par le médecin clinicien, incluant l’indication clinique et, si possible, des champs bloquants, est une étape déterminante. L’envoi dématérialisé et standardisé de cette demande sur la plateforme de téléradiologie permet d’optimiser le processus et de garantir une prise en charge rapide et efficace.
Programmer un RdV d’examen et transférer les antériorités
La programmation du rendez-vous par une secrétaire de l’établissement requérant est accompagnée d’un transfert des antériorités sur la solution de téléradiologie, assurant ainsi une continuité dans le suivi du patient. Le patient enregistré, le RdV et la demande sont appariés sur la solution de téléradiologie pour contribuer à la qualité du diagnostic à distance et à la sécurité du patient. Enfin, la vérification de la complétude et de la lisibilité des informations est cruciale pour une interprétation exacte et conforme des résultats.
Gérer l’information administrative et médicale
Une secrétaire de l’établissement requérant recueille toutes les informations relatives au patient : l’identité nationale de santé (INS) du patient doit être enregistrée ainsi que son consentement exprès pour le recours à la téléradiologie.
Une fois les informations recueillies et le consentement obtenu, le téléradiologue prend connaissance du cas clinique et attribue un protocole d’examen spécifiquement conforme à l’indication clinique du patient. La précision dans l’attribution de ce protocole est cruciale pour assurer la pertinence et l’efficacité du diagnostic.
Acquérir et transmettre les images
Faire le point en début et fin de vacation entre le manipulateur radio de l’établissement requérant et le téléradiologue est essentielle pour garantir la qualité des images et leur bonne réception. Vérifier la disponibilité immédiate d’un médecin sur le site requérant, notamment en cas d’injection de produit de contraste, est une recommandation de qualité obligatoire.
Interpréter l’examen
Au cours de l’interprétation de l’examen, le téléradiologue peut demander, si besoin, un complément d’informations à l’établissement. Le compte rendu est disponible et accessible sur la plateforme de téléradiologie.
L’identitovigilance est cruciale, garantissant la conformité d’identité entre les images et le compte rendu. Dans l’idéal, une base de comptes rendus type harmonisés sont mis à disposition.
Au cours de cette étape, le téléradiologue doit être joignable et disponible pour faciliter les échanges urgents et les clarifications nécessaires. Cela permet, en particulier, une prise en charge rapide des cas complexes.
Transmettre le CR
La transmission du CR, dans un format réglementaire, à l’établissement de santé requérant et son intégration dans son RIS et/ou le DPI, sont des étapes finales pour le suivi du patient. Les échanges sont documentés pour garantir la qualité, la sécurité, la conformité, et l’efficacité du processus diagnostique à distance.
Alimenter le DMP
L’alimentation automatique du DMP par le seul établissement de santé requérant, conformément à la réglementation (Arrêté 1111-15 du Code de santé publique), clôt le processus de téléradiologie.
Évaluer, en continu, la qualité et la sécurité des actes
Le suivi des indicateurs par le support de téléradiologie, couvrant la formation des équipes, la gestion des plannings, l’activité téléradiologie (globale, par modalité, par région anatomique, par pathologie…), mais aussi le suivi des incidents technologiques, des évènements indésirables, des délais, de la qualité des comptes rendus, de la disponibilité des protocoles et des téléradiologues, sans oublier la qualité des CR et la gestion des risques (CREX, revue de morbi-mortalité (RMM), relecture des compte rendus), permet d’assurer une amélioration continue de la pratique.
2/ La téléradiologie en pleine expansion : entre réglementation stricte et cybersécurité
La téléradiologie s’inscrit dans l’ère du temps, offrant des perspectives inédites pour le diagnostic à distance. Toutefois, cette avancée est encadrée par une réglementation stricte et nécessaire, garantissant la qualité des soins, la sécurité des patients, et la confidentialité des données. Un aperçu des réglementations encadrant la pratique en expansion de la téléradiologie révèle que la plupart ne sont pas exclusives à cette discipline.
Dans ce contexte, les professionnels de santé sont appelés à une vigilance constante, respectant scrupuleusement les obligations réglementaires pour embrasser pleinement les opportunités de cette innovation médicale. La téléradiologie n’est pas seulement une question de technologie ; c’est une question de confiance, de sécurité, et d’excellence dans la pratique médicale.
2.1. Quelles obligations réglementaires ?
Vérifier les agréments
Au cœur de la téléradiologie, l’utilisation d’équipements et de logiciels certifiés devient une norme incontournable :
- Marquage CE pour le matériel et les logiciels : Les écrans médicaux et les logiciels employés par les téléradiologues doivent impérativement afficher le marquage CE, gage de leur conformité aux normes européennes.
- Hébergement sécurisé des données de santé : Parallèlement, la gestion des données de santé ne tolère aucune approximation : elles doivent être confiées à des hébergeurs certifiés, une liste disponible sur le site gouvernemental esante.gouv.fr pour qui souhaite la consulter.
Veiller à la sécurité des échanges et des partages de données de santé à caractère personnel
Pour les dispositifs de télémédecine, notamment en téléradiologie, on ne lésine pas sur la sécurité des données :
- Authentification des professionnels de santé[1] : Chaque professionnel doit être clairement identifié et authentifié au système pour accéder aux données de santé, assurant ainsi que seuls les individus autorisés puissent consulter ou manipuler les informations sensibles.
- Confidentialité des données : Les informations de santé doivent être traitées avec la plus grande discrétion, en veillant à ce que leur accès soit limité aux seuls professionnels impliqués dans le soin du patient.
- Chiffrement des données transmises : Pour prévenir toute interception malveillante, les données en transit doivent être cryptées, garantissant leur confidentialité même lors de leur transmission sur des réseaux potentiellement non sécurisés.
- Traçabilité des connexions : Il est impératif de tenir un journal des accès au système, permettant de suivre qui a consulté ou modifié les données de santé, quand et dans quelles circonstances.
- Intégrité des données : Des mesures doivent être prises pour assurer que les données de santé ne soient ni altérées ni corrompues, conservant leur exactitude et leur fiabilité à tout moment.
- Archivage sécurisé des données[2] : Enfin, il est essentiel de mettre en place un système d’archivage qui non seulement protège les données de santé contre toute altération ou perte mais garantit également leur disponibilité sur le long terme pour toute consultation ou audit futur.
Intégrer les référentiels et les services socles relatifs à la télémédecine et au numérique en santé[3] :
Dans le domaine de la téléradiologie, il est essentiel d’adhérer à une série de normes et services nationaux établis par l’Agence du Numérique en Santé (ANS), autant de dispositifs assurant une pratique fiable et sécurisée.
- Répertoire national des référentiels (RNR) : Ce répertoire centralise les standards et normes à respecter, offrant un guide pour l’harmonisation des pratiques et des technologies dans le secteur de la santé.
- Politique générale de sécurité des systèmes d’information de santé (PGSSI-S) : Elle définit les référentiels de sécurité à adopter pour garantir la protection des systèmes d’information de santé, couvrant ainsi tous les aspects de la sécurité informatique.
- Cadre d’interopérabilité des systèmes d’information de santé (CI-SIS) : Ce référentiel spécifie les exigences pour une interopérabilité efficace entre les différents systèmes d’information, facilitant ainsi l’échange et le partage de données de santé dans un environnement sécurisé.
- Réseau d’annuaire des secteurs santé et social (RASS) : Il s’agit d’un système d’annuaires permettant l’identification et la localisation des entités et professionnels dans le secteur de la santé et du social, essentiel pour la coordination des soins.
- Normes de création de documents : Des directives précises sur la création de documents médicaux garantissent leur standardisation, leur lisibilité et leur interopérabilité entre les professionnels de santé.
- Référentiels d’identification avec l’identité nationale de santé (INS) : L’INS permet l’identification univoque des patients dans tout le système de santé, assurant l’exactitude des échanges d’informations et la continuité des soins.
- Messagerie sécurisée de santé professionnelle (MSSanté Pro) : Ce service de messagerie permet l’échange sécurisé de données de santé entre professionnels, garantissant la confidentialité et l’intégrité des informations partagées.
2.2. Focus sur l’identité nationale de santé (INS)
Depuis 2021, toute donnée de santé doit être référencée avec l’identité nationale de santé (INS), attribuée à tout bénéficiaire de l’Assurance Maladie. Cela concerne donc les opérateurs de téléradiologie.
À partir du 1er janvier 2023, le CR de radiologie doit être versé au Dossier Médical Partagé (DMP) du patient via Mon espace santé[4]. Pour ce faire, il est indispensable d’utiliser l’INS, afin que, dans le workflow sortant, le compte-rendu soit conforme au format CDA R2 N1 pour un contenu médical non structuré, avec la perspective d’évoluer vers un format structuré CDA R2 N3.
Par ailleurs, afin d’identifier le bon patient dans le workflow entrant, l’opérateur de téléradiologie doit pouvoir apparier dans son système deux types d’identification : l’INS, qualifié par l’établissement de santé, et l’IPP (Identifiant Permanent du Patient), mode d’identification majoritairement fourni par les modalités d’imagerie.
Il est à la charge de l’établissement de santé requérant de verser le CR de téléradiologie dans le DMP du patient à partir de son RIS ou DPI afin d’éviter les doublons et risques d’erreur.
2.3. Cybersécurité
L’opérateur de téléradiologie doit pouvoir garantir à l’établissements de santé requérant que son système d’information soit conforme à la doctrine du numérique en santé lorsqu’il se connecte au RIS de l’établissement.
Cette conformité est cruciale pour ne pas rompre le standard de cybersécurité requis sur l’ensemble de la chaîne d’alimentation des documents de sortie.
3/ Mettre en place un projet de téléradiologie : un "guide" en 6 phases
Ce chapitre détaille le processus d’intégration de la téléradiologie en six étapes, offrant ainsi un « Guide » pour les établissements de santé souhaitant adopter cette technologie.
Phase 1 : Sélection de la solution
La première étape dans l’adoption de la téléradiologie est le choix, par l’établissement de santé requérant, de l’opérateur de téléradiologie requis. Cette sélection doit être rigoureusement alignée sur les besoins spécifiques de l’établissement pour garantir une collaboration efficace et adaptée.
Phase 2 : Cadrage du projet télé-médical
Une fois l’opérateur choisi, il est essentiel d’élaborer un projet télé-médical en parfaite adéquation avec les objectifs de l’établissement. Cette phase inclut la planification minutieuse du calendrier de déploiement et, idéalement, l’obtention de la validation du projet télé-médical comité médical d’établissement (CME), assurant ainsi un soutien institutionnel fort.
Phase 3 : Aspects juridico-financiers
La mise en place d’un service de téléradiologie requiert une attention particulière aux aspects juridiques et financiers, incluant la contractualisation entre les parties et la déclaration auprès de la CNIL, généralement gérée par le téléradiologue. Cette étape clarifie la relation entre les parties, et assure le respect des normes de confidentialité et de sécurité des données patient.
Phase 4 : Déploiement de la solution technique
Le déploiement de la solution technique est une phase critique, nécessitant des paramétrages, l’intégration technique et fonctionnelle de la plateforme téléradiologie et l’interfaçage avec les systèmes existants dans l’établissement de santé requérant. La réussite de cette étape repose sur l’intégration des protocoles dans les modalités d’imagerie médicale et la réalisation de tests de flux, garantissant la fluidité des échanges d’images et de données administratives.
Phase 5 : Mise en œuvre médico-organisationnelle
La mise en œuvre de la téléradiologie ne se limite pas aux aspects techniques. Elle implique également une conduite du changement, nécessitant, entre autres, une formation technique des équipes sur la plateforme et les nouveaux processus.
Cette phase comprend la validation des différents processus : planification des plages d’intervention, production des comptes rendus, gestion des évènements indésirables (EI), process de prise en charge du patient, y compris le consentement éclairé et la définition des niveaux de responsabilités, notamment en cas d’utilisation de produits de contraste.
Phase 6 : Validation et démarrage du projet
La dernière étape avant le lancement officiel de la téléradiologie est la validation de tous les aspects du projet : techniques, organisationnels, et médicaux. Un accompagnement au démarrage est crucial, suivi d’un point d’étape après les premières semaines d’activité pour ajuster et optimiser le fonctionnement de l’activité d téléradiologie.
Ce processus d’intégration de la téléradiologie représente un investissement stratégique en imagerie médicale pour certains établissements de santé visant à améliorer la qualité des soins et à maximiser l’efficacité des ressources médicales.
4/ Les principaux opérateurs de téléradiologie
Au cœur de cette révolution de l’imagerie médicale, plusieurs opérateurs de téléradiologie, référencés auprès des centrales d’achat RESAH, UNIHA et UGAP, se distinguent par leur expertise, offrant des solutions sur mesure pour répondre aux exigences diverses des établissements de santé requérants.
IMADIS, MEDIN+, TELEDIAG, TIM, et TMF se positionnent comme les principaux acteurs de ce secteur en pleine expansion, chacun avec une proposition de valeur spécifique qui reflète l’étendue et la diversité de la téléradiologie aujourd’hui. Un opérateur plus modeste, AdEchoTech propose une solution de télé-échographie robotisée Melody.
Ces opérateurs déploient des plateformes technologiques avancées telles que Itis de Deeplink Medical, Connect’IN de MEDIN+, Telediag, Xplore de EDL, et Nexus de NEHS Digital, soulignant l’importance d’une infrastructure robuste et sécurisée pour le traitement et l’interprétation des images médicales.
La gamme de services offerte varie significativement, allant de la téléradiologie d’urgence 24h/24 – 7j/7, à l’activité programmée, en passant par la coordination de l’activité avec des radiologues de proximité, illustrant ainsi la capacité d’adaptation de ces opérateurs aux besoins spécifiques de chaque établissement requérant.
Le positionnement de l’offre, l’expertise de l’équipe médicale, composée de centaines de radiologues, et la qualité du support technique et administratif sont autant de critères essentiels dans le choix d’un opérateur de téléradiologie. Avec des délais d’interprétation des examens programmés et d’urgence qui se comptent en minutes, ces acteurs démontrent leur engagement envers l’excellence et la réactivité, des aspects cruciaux dans des situations où chaque seconde compte.
Les chiffres parlent d’eux-mêmes : des centaines de milliers d’actes réalisés chaque année, un support médico-organisationnel et informatique dédié, et une collaboration étroite avec plus d’une centaine d’établissements de santé publics.
Cette nouvelle coopération, majoritairement public-privé, redéfinit les contours de l’imagerie médicale, en rendant les soins plus accessibles, plus rapides, et plus précis.
5/ Les points de vigilance en téléradiologie
Certes, la pratique de téléradiologie ouvre des horizons prometteurs pour faciliter l’accès pour tous à l’imagerie médicale. Toutefois, son déploiement et son efficacité sont conditionnés par la prise en compte rigoureuse de plusieurs points de vigilance, tels que la technologie, la qualité, la documentation et l’organisation médico-soignante. Chacun de ces aspects joue un rôle critique dans l’assurance d’une téléradiologie non seulement utile et efficace mais aussi sécurisée et fiable pour tous les acteurs impliqués.
La Technologie
La téléradiologie repose sur une infrastructure technologique robuste qui doit garantir une interopérabilité fluide entre le système d’information local et la plateforme de téléradiologie.
- Interopérabilité sans faille : Il est impératif d’assurer une interopérabilité parfaite et en temps réel entre le système d’information de l’établissement de santé requérant et la plateforme de téléradiologie. Cette intégration doit être rigoureusement testée et validée pour garantir un échange fluide et sécurisé des données administratives et médicales. La maturité de la plateforme de téléradiologie joue un rôle critique dans la réussite de cette intégration, permettant ainsi une collaboration efficace entre les différents acteurs du soin.
- La mise en place préalable de la e-prescription, un pré-requis : Avant de lancer pleinement les opérations de téléradiologie, il est essentiel que le système de demande d’imagerie médicale soit entièrement numérisé et opérationnel. La prescription connectée permet une meilleure gestion des demandes d’imagerie, une traçabilité améliorée, et facilite le travail des téléradiologues en fournissant toutes les informations nécessaires de manière claire et accessible.
La qualité
La qualité en téléradiologie, un domaine où la précision et la fiabilité sont primordiales, repose sur des exigences essentielles qui nécessitent une attention particulière :
- Adhésion aux standards de qualité : Les prestataires de téléradiologie doivent se conformer scrupuleusement à la charte de Téléradiologie éditée par le G4, garantissant ainsi une base de qualité uniforme et reconnue dans le secteur.
- Respect des protocoles d’interprétation : Il est impératif que les médecins et les MEM de l’établissement requérant suivent à la lettre les protocoles établis par les téléradiologues. Cette discipline clarifie les responsabilités réciproques et garantit une interprétation de qualité des examens radiologiques.
- Assurance d’une qualité d’interprétation constante : La téléradiologie se doit de garantir une constance dans la qualité d’interprétation diagnostique, équivalente à celle obtenue en présentiel. Cette continuité est essentielle pour maintenir la confiance des professionnels de santé et des patients dans les diagnostics établis en téléradiologie.
- Gestion prudente des demandes d’urgence : Afin de limiter une inflation des demandes non justifiées en urgence, il est recommandé de mettre en œuvre une surveillance proactive de la pertinence des actes demandés.
- Optimisation et relecture des comptes rendus (CR) : Dans un souci d’amélioration continue, les établissements requérants sont encouragés à demander, autant que nécessaire, une relecture simple des CR par le téléradiologue initial ou un second avis par un expert de la sur-spécialité concernée. Cette étape supplémentaire vise à affiner le diagnostic complexe et à assurer la plus grande exactitude possible.
La documentation
En téléradiologie, il est essentiel de fournir aux téléradiologues les informations nécessaires en amont pour assurer une prise en charge optimale :
- Accès anticipé aux demandes : les téléradiologues doivent recevoir les demandes d’examen radiologique en avance, leur permettant ainsi de sélectionner les protocoles d’imagerie les plus adaptés à chaque cas.
- Disponibilité des antécédents médicaux : Les téléradiologues doivent avoir accès aux antécédents pertinents du patient, incluant les images et les comptes rendus (CR) antérieurs, pour une évaluation précise et contextualisée.
L’organisation médico-soignante
L’organisation médico-soignante nécessite des solutions de communication efficaces pour maintenir une collaboration étroite, même à distance.
- Communication fluide entre téléradiologues et manipulateurs en électroradiologie médicale (MEM) : Il est essentiel de faciliter un échange constant et aisé entre les radiologues et les MEM, même lorsqu’ils opèrent à distance. Pour cela, l’implémentation de solutions de communication directe, telles que le « chat » ou le téléphone, permet de soutenir cette dynamique collaborative essentielle.
- Soutien à l’évolution professionnelle des MEM : Une attention particulière doit être portée aux demandes d’apprentissage et de montée en compétences des MEM. Malgré la disponibilité générale des téléradiologues pour les diagnostics à distance, il est important de reconnaître et de pallier le manque de contact direct avec les radiologues, en mettant en place ce type de mécanismes.
Le maillage territorial
Enfin, le maillage territorial vise à structurer un réseau de téléradiologie cohérent, exploitant au mieux les ressources disponibles et améliorant l’accès aux soins pour tous.
- Adoption d’une plateforme technologique spécialisée : Dans le cadre d’un maillage territorial de la Téléradiologie avec des ressources public/public ou public/privé, il est fortement recommandé de privilégier une plateforme technologique spécifiquement conçue pour la téléradiologie. Ce choix va au-delà de l’utilisation, sur un même territoire, des mêmes systèmes PACS (Picture Archiving and Communication System) et RIS (Radiology Information System).
- Création d’un plateau d’imagerie médicale mutualisée (PIMM) : Sur des territoires où cela est pertinent, il est recommandé d’évaluer la mise en place d’un PIMM public-public ou public-privé. Cette initiative a pour but de promouvoir la collaboration entre radiologues au sein d’un territoire donné, en offrant la possibilité d’une gestion flexible et coopérative des services d’imagerie médicale, comme la téléradiologie. Une caractéristique notable de cette organisation est la possibilité d’adapter les conditions de rémunération des praticiens hospitaliers qui y travaillent, conformément à l’article L. 6122-15 du code de la santé publique, facilitant ainsi une gestion plus agile et adaptée aux besoins locaux.
En conclusion
En résumé, la téléradiologie ne se contente pas de répondre aux défis démographiques et structurels du secteur de l’imagerie médicale ; elle propose une révolution dans la manière dont les soins sont délivrés, en mettant la technologie au service d’une médecine plus juste et plus accessible. La route est encore longue, mais l’essor de la téléradiologie pourrait bien être le premier pas vers l’éradication des inégalités d’accès aux soins d’imagerie médicale en France.
Pour aller plus loin :
